Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site optimaingenierie.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : OPTIMA INGÉNIERIE
Forme juridique : SAS — Société par Actions Simplifiée
Capital social : 250 000,00 €
Siège social : 35 A Rue du 8 Mai 1945, 80800 Villers-Bretonneux
SIREN : 891 107 013
SIRET (siège) : 891 107 013 00023
N° TVA intracommunautaire : FR81891107013
RCS : 891 107 013 R.C.S. Amiens
Code NAF/APE : 71.11Z — Activités d'architecture
Date de création : 17/11/2020
Président : Jordan Elhamed
Responsable de publication : Jordan Elhamed
Téléphone : 07 25 30 26 00
Email : contact@optimaingenierie.fr
Webmaster : ONLENS

2. Hébergement

Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 Pine Street, Suite 701, San Francisco, CA 94104, États-Unis
Site : vercel.com

3. Propriété intellectuelle

OPTIMA INGÉNIERIE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

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4. Limitations de responsabilité

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OPTIMA INGÉNIERIE s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

5. Gestion des données personnelles

Le client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

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